Marque enregistrée - Marque en non vigueur

unimer
" UNIMER " UNION INTERPROFESSIONNELLE POUR LA MOULE DE PLEINE MER (Association Loi 1901) Section Régionale Conchylicole

Numéro de dépôt :
1759532
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
24/04/2000
unimer de UNIMER  UNION INTERPROFESSIONNELLE POUR LA MOULE DE PLEINE MERSection Régionale Conchylicole

Présentation de la marque unimer

Déposée le 24 avril 1990 par l'association loi 1901 UNIMER UNION INTERPROFESSIONNELLE POUR LA MOULE DE PLEINE MERSection Régionale Conchylicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « unimer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 UNIMER UNION INTERPROFESSIONNELLE POUR LA MOULE DE PLEINE MERSection Régionale Conchylicole domicilié(e) 23 Rue Paul Doumer, 34140 MEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, président Christian Malizard - France.

La marque unimer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759532.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque unimer est expirée depuis le 24 avril 2000.


" UNIMER " UNION INTERPROFESSIONNELLE POUR LA MOULE DE PLEINE MER (Association Loi 1901) Section Régionale Conchylicole - 23 Rue Paul Doumer, 34140 MEZE - France


président Christian Malizard - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Fruits de mer (mollusques vivants, transformés ou en conserves).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.