Déposée le 18 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) UNILOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UL UNILOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNILOIRE domicilié(e) Moulin de la Renardière,49270 LA VARENNE (dossier no 2223916) - 49270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 135 018 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2223916) - 95300 - France.
La marque UL UNILOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNILOIRE, Société Anonyme - Moulin de la Renardière,49270 LA VARENNE (dossier no 2223916) - 49270 - France - SIREN 384135018
BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2223916) - 95300 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-30
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2002 n°2223916 - Publication au BOPI 2002-06-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49
Inscription le 18 juin 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349155 - Publication au BOPI 2002-06-18
Inscription le 27 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442857 - Publication au BOPI 2006-10-27
Inscription le 27 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°442858 - Publication au BOPI 2006-10-27
Inscription le 29 septembre 2008 - Changement de dénomination n°481385 - Publication au BOPI 2008-09-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-44
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS) et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments; épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles non compris dans d'autres classes.Transports et emballages de marchandises
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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