Marque expirée - Marque en non vigueur

KER SARRASIN
UNILOIRE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3465289
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2016
KER SARRASIN de UNILOIRE

Présentation de la marque KER SARRASIN

Déposée le 24 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNILOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KER SARRASIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNILOIRE domicilié(e) Moulin de la Renardière,49270 LA VARENNE - 49270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 619 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KER SARRASIN est expirée depuis le 24 novembre 2016.

UNILOIRE a également déposé les autres marques suivantes : BAGUETTE NATURE UNE QUALITE SAINE , BAGUETTE VILLAGE LE PAIN ET LA NATURE , BRETAGNE SARRASIN , UL UNILOIRE , BOULE NATURE , BOULE BIOLOGIQUE , BAGUETTE BIOLOGIQUE , BARQUETTE NATURE , REGALOU , FARINE NATURE UNE QUALITE SAINE


UNILOIRE société par actions simplifiée - Moulin de la Renardière,49270 LA VARENNE - 49270 - France - SIREN 380619759


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Inscription le 29 septembre 2008 - Changement de dénomination n°481385 - Publication au BOPI 2008-09-29

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Inscription le 22 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586918 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestible, levure, poudre pour faire lever, sandwich, pizza, crêpe (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, boisson à base de céréales.