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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNILOIRE
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BRETAGNE SARRASIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETAGNE SARRASIN
UNILOIRE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3281423
Date de dépôt :
17/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2014
BRETAGNE SARRASIN de UNILOIRE

Présentation de la marque BRETAGNE SARRASIN

Déposée le 17 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) UNILOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRETAGNE SARRASIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNILOIRE domicilié(e) Moulin de la Renardière,49270 LA VARENNE - 49270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 135 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN domicilié(e) 102 rue Pierre Butin,95300 PONTOISE - 95300 - France.

La marque BRETAGNE SARRASIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE SARRASIN est expirée depuis le 17 mars 2014.

UNILOIRE a également déposé les autres marques suivantes : BAGUETTE NATURE UNE QUALITE SAINE , BAGUETTE VILLAGE LE PAIN ET LA NATURE , UL UNILOIRE , BOULE NATURE , BOULE BIOLOGIQUE , BAGUETTE BIOLOGIQUE , BARQUETTE NATURE , REGALOU , FARINE NATURE UNE QUALITE SAINE , BAGUETTE NATURE UNE QUALITE SAINE


UNILOIRE Société Anonyme - Moulin de la Renardière,49270 LA VARENNE - 49270 - France - SIREN 384135018


SNC SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN - 102 rue Pierre Butin,95300 PONTOISE - 95300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-44

Inscription le 27 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442857 - Publication au BOPI 2006-10-27

Inscription le 27 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°442858 - Publication au BOPI 2006-10-27

Inscription le 29 septembre 2008 - Changement de dénomination n°481385 - Publication au BOPI 2008-09-29

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Inscription le 22 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586918 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries.