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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNILOIRE
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BOULE NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOULE NATURE
UNILOIRE SA

Numéro de dépôt :
96630336
Date de dépôt :
17/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2006

Présentation de la marque BOULE NATURE

Déposée le 17 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) UNILOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOULE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNILOIRE domicilié(e) LA RENARDIERE, 49270 LA VARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 113 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA UNILOIRE - France.

La marque BOULE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULE NATURE est expirée depuis le 17 juin 2006.

UNILOIRE a également déposé les autres marques suivantes : BAGUETTE NATURE UNE QUALITE SAINE , BAGUETTE VILLAGE LE PAIN ET LA NATURE , BRETAGNE SARRASIN , UL UNILOIRE , BOULE BIOLOGIQUE , BAGUETTE BIOLOGIQUE , BARQUETTE NATURE , REGALOU , FARINE NATURE UNE QUALITE SAINE , BAGUETTE NATURE UNE QUALITE SAINE


UNILOIRE SA - LA RENARDIERE, 49270 LA VARENNE - France - SIREN 384113501


SA UNILOIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie