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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNILOIRE
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BOULE BIOLOGIQUE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BOULE BIOLOGIQUE
UNILOIRE SA

Numéro de dépôt :
97663320
Date de dépôt :
10/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BOULE BIOLOGIQUE

Déposée le 10 février 1997 par la Société Anonyme (SA) UNILOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOULE BIOLOGIQUE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNILOIRE domicilié(e) LA RENARDIERE, 49270 LA VARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 113 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA UNILOIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque BOULE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 10 février 2007.

UNILOIRE a également déposé les autres marques suivantes : BAGUETTE NATURE UNE QUALITE SAINE , BAGUETTE VILLAGE LE PAIN ET LA NATURE , BRETAGNE SARRASIN , UL UNILOIRE , BOULE NATURE , BAGUETTE BIOLOGIQUE , BARQUETTE NATURE , REGALOU , FARINE NATURE UNE QUALITE SAINE , BAGUETTE NATURE UNE QUALITE SAINE


UNILOIRE SA - LA RENARDIERE, 49270 LA VARENNE - France - SIREN 384113501


SA UNILOIRE - France


Inscription le 5 mars 1998 - Renonciation totale n°250992 - Publication au BOPI 1998-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique