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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNILOIRE
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BAGUETTE VILLAGE LE PAIN ET LA NATURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAGUETTE VILLAGE LE PAIN ET LA NATURE
UNILOIRE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95571295
Date de dépôt :
10/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2015

Présentation de la marque BAGUETTE VILLAGE LE PAIN ET LA NATURE

Déposée le 10 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNILOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGUETTE VILLAGE LE PAIN ET LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNILOIRE domicilié(e) Moulin de la Renardière,49270 LA VARENNE (dossier no 2287106) - 49270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 135 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2287106) - 75008 - France.

La marque BAGUETTE VILLAGE LE PAIN ET LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAGUETTE VILLAGE LE PAIN ET LA NATURE est expirée depuis le 10 mai 2015.

UNILOIRE a également déposé les autres marques suivantes : BAGUETTE NATURE UNE QUALITE SAINE , BRETAGNE SARRASIN , UL UNILOIRE , BOULE NATURE , BOULE BIOLOGIQUE , BAGUETTE BIOLOGIQUE , BARQUETTE NATURE , REGALOU , FARINE NATURE UNE QUALITE SAINE , BAGUETTE NATURE UNE QUALITE SAINE


UNILOIRE société par actions simplifiée - Moulin de la Renardière,49270 LA VARENNE (dossier no 2287106) - 49270 - France - SIREN 384135018


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2287106) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2005 n°2287106 - Publication au BOPI 2005-04-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Inscription le 27 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442857 - Publication au BOPI 2006-10-27

Inscription le 27 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°442858 - Publication au BOPI 2006-10-27

Inscription le 29 septembre 2008 - Changement de dénomination n°481385 - Publication au BOPI 2008-09-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie