Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGUETTE NATURE UNE QUALITE SAINE
UNILOIRE (SA)

Numéro de dépôt :
94548196
Date de dépôt :
06/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2004

Présentation de la marque BAGUETTE NATURE UNE QUALITE SAINE

Déposée le 6 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) UNILOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGUETTE NATURE UNE QUALITE SAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNILOIRE domicilié(e) LA RENARDIERE, 49270 LA VARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 135 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA UNILOIRE - France.

La marque BAGUETTE NATURE UNE QUALITE SAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGUETTE NATURE UNE QUALITE SAINE est expirée depuis le 6 décembre 2004.

UNILOIRE a également déposé les autres marques suivantes : BAGUETTE VILLAGE LE PAIN ET LA NATURE , BRETAGNE SARRASIN , UL UNILOIRE , BOULE NATURE , BOULE BIOLOGIQUE , BAGUETTE BIOLOGIQUE , BARQUETTE NATURE , REGALOU , FARINE NATURE UNE QUALITE SAINE , BAGUETTE NATURE UNE QUALITE SAINE


UNILOIRE (SA) - LA RENARDIERE, 49270 LA VARENNE - France - SIREN 384135018


SA UNILOIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie