Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGUETTE NATURE UNE QUALITE SAINE
UNILOIRE (SA)

Numéro de dépôt :
94537181
Date de dépôt :
21/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2004

Présentation de la marque BAGUETTE NATURE UNE QUALITE SAINE

Déposée le 21 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) UNILOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGUETTE NATURE UNE QUALITE SAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNILOIRE domicilié(e) LA RENARDIERE, 49270 LA VARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 135 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. UNILOIRE - France.

La marque BAGUETTE NATURE UNE QUALITE SAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGUETTE NATURE UNE QUALITE SAINE est expirée depuis le 21 septembre 2004.

UNILOIRE a également déposé les autres marques suivantes : BAGUETTE NATURE UNE QUALITE SAINE , BAGUETTE VILLAGE LE PAIN ET LA NATURE , BRETAGNE SARRASIN , UL UNILOIRE , BOULE NATURE , BOULE BIOLOGIQUE , BAGUETTE BIOLOGIQUE , BARQUETTE NATURE , REGALOU , FARINE NATURE UNE QUALITE SAINE


UNILOIRE (SA) - LA RENARDIERE, 49270 LA VARENNE - France - SIREN 384135018


S.A. UNILOIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie