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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNILOIRE
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BAGUETTE BIOLOGIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGUETTE BIOLOGIQUE
UNILOIRE SA

Numéro de dépôt :
97663319
Date de dépôt :
10/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2007

Présentation de la marque BAGUETTE BIOLOGIQUE

Déposée le 10 février 1997 par la Société Anonyme (SA) UNILOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGUETTE BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNILOIRE domicilié(e) LA RENARDIERE, 49270 LA VARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 113 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA UNILOIRE - France.

La marque BAGUETTE BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGUETTE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 10 février 2007.

UNILOIRE a également déposé les autres marques suivantes : BAGUETTE NATURE UNE QUALITE SAINE , BAGUETTE VILLAGE LE PAIN ET LA NATURE , BRETAGNE SARRASIN , UL UNILOIRE , BOULE NATURE , BOULE BIOLOGIQUE , BARQUETTE NATURE , REGALOU , FARINE NATURE UNE QUALITE SAINE , BAGUETTE NATURE UNE QUALITE SAINE


UNILOIRE SA - LA RENARDIERE, 49270 LA VARENNE - France - SIREN 384113501


SA UNILOIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Inscription le 27 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°442858 - Publication au BOPI 2006-10-27

Inscription le 27 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442857 - Publication au BOPI 2006-10-27

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique