Déposée le 20 mai 2003 par la société étrangère UNILEVER N.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROGRAM'LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est la société étrangère UNILEVER N.V domicilié(e) Weena 455, 3013 AL ROTTERDAM,PAYS-BAS - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE SERVICES Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.
La marque PROGRAM'LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNILEVER N.V. Société de droit néerlandais - Weena 455, 3013 AL ROTTERDAM,PAYS-BAS - Pays-Bas
Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE SERVICES Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, riz, tapioca, pâtes, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , préparations pour sauces, épices, soupes, potages, bouillons et consommés, préparations pour soupes, potages, bouillons et consommés, herbes aromatiques. Plats préparés ou cuisinés à base de viande, plats préparés ou cuisinés à base de poissons, plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, plats préparés ou cuisinés à base de légumes, plats préparés ou cuisinés à base de riz, légumes cuisinés et sauces cuisinés, assortiments de légumes, tous ces produits pouvant être surgelés ou frais. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace a rafraîchir Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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