Déposée le 13 février 1989 par la société étrangère Unilever N.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOUSSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Unilever N.V domicilié(e) 455 Weena - 3013 - AL ROTTERDAM - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.
La marque MOUSSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Unilever N.V., Société de droit néerlandais - 455 Weena - 3013 - AL ROTTERDAM - Pays-Bas
Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Renouvellement sans limitation n°2133338 - Publication au BOPI 1999-06
Inscription le 7 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51810 - Publication au BOPI 1991-01-07
Inscription le 2 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191313 - Publication au BOPI 1995-11-02
Inscription le 24 juin 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54177 - Publication au BOPI 1991-06-24
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2009 n°2395523 - Publication au BOPI 2009-01-22
Inscription le 10 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555588 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10
Renouvellement sans limitation le 4 février 2019 n°2705452 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-04
Tous produits de parfumerie, eau-de-Cologne, tous produits de toilette, produits et préparations pour bains, sels de bains moussants et non moussants, effervescents et non effervescents. Produits de beauté, fards, rouge à lèvres, savonnerie, dentifrices, tous les produits pour la chevelure, tous produits de beauté pour les yeux, les cils, les sourcils, tous ustensiles de toilette
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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