Déposée le 20 janvier 1992 par la société étrangère UNILEVER N.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ISAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-04 du 6 mars 1992.
Le déposant est la société étrangère UNILEVER N.V domicilié(e) Burgemeester s'Jacobplein 1 Rotterdam PAYS-BAS - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques - France.
La marque ISAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNILEVER N.V. Société de droit néerlandais - Burgemeester s'Jacobplein 1 Rotterdam PAYS-BAS - Pays-Bas
Mary Helen Vorillon Service des Marques - France
Inscription le 26 août 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162381 - Publication au BOPI 1993-08-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35
Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04
Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel,sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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