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Marques déposées par la société étrangère UNILEVER N.V
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CONSTANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONSTANCE
UNILEVER N.V., société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
92420696
Date de dépôt :
27/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2012

Présentation de la marque CONSTANCE

Déposée le 27 mai 1992 par la société étrangère UNILEVER N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est la société étrangère UNILEVER N.V domicilié(e) Weena 455,3013 AL ROTTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2221161) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Lohezic domicilié(e) UNILEVER FRANCE SERVICES Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2221161) - 92500 - France.

La marque CONSTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONSTANCE est expirée depuis le 27 mai 2012.

UNILEVER N.V a également déposé les autres marques suivantes : UNISOY , REPLENISH , LENKA , CACHET de PRINCE MATCHABELLI , QUICKIES , LENELLA , BUL'CAR , PRINCE MATCHABELLI , MONSAVON , IGLO CROQUE PIZZA


UNILEVER N.V., société de droit néerlandais - Weena 455,3013 AL ROTTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2221161) - Pays-Bas


Mary Helen Vorillon Lohezic - UNILEVER FRANCE SERVICES Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2221161) - 92500 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2002 n°2221161 - Publication au BOPI 2002-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.