Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ART MODERNE
Numéro de dépôt :
1734811
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2000
Présentation de la marque ART MODERNE
Déposée le 28 juin 1990 par UNILEVER N.V. (société de droit hollandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART MODERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ART MODERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART MODERNE est expirée depuis le 28 juin 2000.
UNILEVER N.V. (société de droit hollandais a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13