Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Decoyal
SARL UNILE IMPORT

Numéro de dépôt :
3310056
Date de dépôt :
16/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/08/2014
Decoyal de UNILE IMPORT

Présentation de la marque Decoyal

Déposée le 16 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNILE IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Decoyal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNILE IMPORT domicilié(e) 59 Rue de la BASTILLE,62210 AVION - 62210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 832 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL UNILE IMPORT domicilié(e) 59 Rue de la BASTILLE,62210 AVION - 62210 - France.

La marque Decoyal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Decoyal est expirée depuis le 16 août 2014.

UNILE IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : DECOLIA


SARL UNILE IMPORT - 59 Rue de la BASTILLE,62210 AVION - 62210 - France - SIREN 453832248


SARL UNILE IMPORT - 59 Rue de la BASTILLE,62210 AVION - 62210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

→ rideaux. – double rideaux. – voilage. – dessus de chaises. – coussins. – linge de maison. – galettes. – stores vénitiens. – pinces à rideaux. → meubles, cadres. → foulards, sous vêtements.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.