Unigrains Gestion Services (U.G.S.) société anonyme - Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.), établissement public à caractère industriel et - Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (C E D U S), association Loi 1901 - Société Interoléagineuse d'Assistance et de Développement (S.I.A.), société à responsabilité limitée - Office National Interprofessionnel des Oléagineux, Protéagineux et cultures textiles (O N I O L), établissement - Groupement National Interprofessionnel des Semences et de l'Horticulture (G N I S), interprofession-organisme - Office National Interprofessionnel des Fruits et Légumes et de l'Horticulture (O N I F L H O R), établissement - Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais (I N T E R F E L), association Loi 1901 - Association Nationale Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Transformés (A.N.F.E.L.T.), association Loi - Office national Interprofessionnel des Plantes à Parfum Aromatiques et Médicinales (O N I P P A M) - Comité National Interprofessionnel de la Pomme de Terre (C.N.I.P.T.), association Loi 1901 - Office National Interprofessionnel des Vins (O N I V I N S), établissement public à caractère industriel et - Confédération Générale des Planteurs de Betteraves (C G B), Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3043855
Date de dépôt :
28/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2010
Présentation de la marque L ODYSSEE VEGETALE
Déposée le 28 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) Unigrains Gestion Services (U.G.S, Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C, l'association loi 1901 Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (C E D U S, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Interoléagineuse d'Assistance et de Développement (S.I.A, Office National Interprofessionnel des Oléagineux, Groupement National Interprofessionnel des Semences et de l'Horticulture (G N I S, Office National Interprofessionnel des Fruits et Légumes et de l'Horticulture (O N I F L H O R, l'association loi 1901 Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais (I N T E R F E L, l'association loi 1901 Nationale Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Transformés (A.N.F.E.L.T, Office national Interprofessionnel des Plantes à Parfum Aromatiques et Médicinales (O N I P P A M, l'association loi 1901 Comité National Interprofessionnel de la Pomme de Terre (C.N.I.P.T, Office National Interprofessionnel des Vins (O N I V I N S, l'association loi 1901 Confédération Générale des Planteurs de Betteraves (C G B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L ODYSSEE VEGETALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-35 du 1 septembre 2000.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Unigrains Gestion Services (U.G.S domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France, - Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.), établissement public à caractère industriel et, domicilié(e) commercial, 21 avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France, l'association loi 1901 Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (C E D U S domicilié(e) 30 rue du Lübeck - 75116 - PARIS - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Interoléagineuse d'Assistance et de Développement (S.I.A domicilié(e) 12 avenue George V - 75008 - PARIS - France, - Office National Interprofessionnel des Oléagineux, Protéagineux et cultures textiles (O N I O L), établissement, domicilié(e) public à caractère industriel et commercial, 21 rue Bosquet - 75007 - PARIS - France, - Groupement National Interprofessionnel des Semences et de l'Horticulture (G N I S), interprofession-organisme, domicilié(e) para-public, 44 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France, - Office National Interprofessionnel des Fruits et Légumes et de l'Horticulture (O N I F L H O R), établissement, domicilié(e) public à caractère industriel et commercial, 164 rue de Javel - 75015 - PARIS - France, l'association loi 1901 Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais (I N T E R F E L domicilié(e) 60 rue du Faubourg Poissonnière - 75010 - PARIS - France, l'association loi 1901 Nationale Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Transformés (A.N.F.E.L.T domicilié(e) 1901, 44 rue d'Alésia - 75014 - PARIS - France, - Office national Interprofessionnel des Plantes à Parfum Aromatiques et Médicinales (O N I P P A M), domicilié(e) établissement public à caractère industriel et commercial, 25 rue du Maréchal Foch - 04130 - VOLX - France, l'association loi 1901 Comité National Interprofessionnel de la Pomme de Terre (C.N.I.P.T domicilié(e) 9 rue d'Athènes - 75009 - PARIS - France, - Office National Interprofessionnel des Vins (O N I V I N S), établissement public à caractère industriel et, domicilié(e) commercial, 232 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France, l'association loi 1901 Confédération Générale des Planteurs de Betteraves (C G B domicilié(e) 43/45 rue de Naples - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque L ODYSSEE VEGETALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043855.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ODYSSEE VEGETALE est expirée depuis le 28 juillet 2010.
Unigrains Gestion Services (U.G.S.) société anonyme - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France
- Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.), établissement public à caractère industriel et - commercial, 21 avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France
- Centre d'Etudes et de Documentation du Sucre (C E D U S), association Loi 1901 - 30 rue du Lübeck - 75116 - PARIS - France
- Société Interoléagineuse d'Assistance et de Développement (S.I.A.), société à responsabilité limitée - 12 avenue George V - 75008 - PARIS - France
- Office National Interprofessionnel des Oléagineux, Protéagineux et cultures textiles (O N I O L), établissement - public à caractère industriel et commercial, 21 rue Bosquet - 75007 - PARIS - France
- Groupement National Interprofessionnel des Semences et de l'Horticulture (G N I S), interprofession-organisme - para-public, 44 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France
- Office National Interprofessionnel des Fruits et Légumes et de l'Horticulture (O N I F L H O R), établissement - public à caractère industriel et commercial, 164 rue de Javel - 75015 - PARIS - France
- Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais (I N T E R F E L), association Loi 1901 - 60 rue du Faubourg Poissonnière - 75010 - PARIS - France
- Association Nationale Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Transformés (A.N.F.E.L.T.), association Loi - 1901, 44 rue d'Alésia - 75014 - PARIS - France
- Office national Interprofessionnel des Plantes à Parfum Aromatiques et Médicinales (O N I P P A M) - établissement public à caractère industriel et commercial, 25 rue du Maréchal Foch - 04130 - VOLX - France
- Comité National Interprofessionnel de la Pomme de Terre (C.N.I.P.T.), association Loi 1901 - 9 rue d'Athènes - 75009 - PARIS - France
- Office National Interprofessionnel des Vins (O N I V I N S), établissement public à caractère industriel et - commercial, 232 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France
- Confédération Générale des Planteurs de Betteraves (C G B), Association Loi 1901 - 43/45 rue de Naples - 75008 - PARIS - France
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04
Inscription le 7 août 2007 - Changement de dénomination n°458203 - Publication au BOPI 2007-08-07
Inscription le 29 juin 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°436745 - Publication au BOPI 2006-06-29
Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35
Huiles et graisses industrielles. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; imprimés ; revues ; brochures. Jeux. Huiles et graisses comestibles. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; pieds de vigne ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Boissons de fruits et jus de fruits. Boissons alcooliques. Distribution de prospectus, échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Communication par terminaux d'ordinateurs. Production de spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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