Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCELL
Unify Corporation (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie)

Numéro de dépôt :
1725708
Date de dépôt :
12/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2011

Présentation de la marque ACCELL

Déposée le 12 septembre 1991 par Unify Corporation (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Unify Corporation (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 2101 Arena Boulevard, Suite 100 Sacramento, CA 95834 Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2203648) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Ulmann Avocat à la Cour BAKER & McKENZIE domicilié(e) (dossier no 2203648) - France.

La marque ACCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCELL est expirée depuis le 12 septembre 2011.


Unify Corporation (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) - 2101 Arena Boulevard, Suite 100 Sacramento, CA 95834 Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2203648) - États-Unis


Virginie Ulmann Avocat à la Cour BAKER & McKENZIE - (dossier no 2203648) - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2001 n°2203648 - Publication au BOPI 2001-07-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

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