Accueil marques.expert
/
Marques déposées par UNIFRANCE
/
La Pétanque du Nord
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Pétanque du Nord
UNIFRANCE

Numéro de dépôt :
4663902
Date de dépôt :
06/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2030
La Pétanque du Nord de UNIFRANCE

Présentation de la marque La Pétanque du Nord

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2020 par UNIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Pétanque du Nord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est UNIFRANCE domicilié(e) 7 avenues descartes - 91420 - Morangis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas UGHETTO domicilié(e) 7 avenue descartes - 91420 - Morangis - France.

La marque La Pétanque du Nord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Pétanque du Nord arrivera à expiration en date du 6 juillet 2030.

UNIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : La Cave Artisanale


UNIFRANCE - 7 avenues descartes - 91420 - Morangis - France


Monsieur Nicolas UGHETTO - 7 avenue descartes - 91420 - Morangis - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.