Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE BAL
UNIFORM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95556778
Date de dépôt :
06/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2025

Présentation de la marque LE BAL

Déposée le 6 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIFORM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIFORM domicilié(e) 8 bis, rue Dieu - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGABRAND, domicilié(e) 41 Rue Papety - 13007 - MARSEILLE--7E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE BAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BAL arrivera à expiration en date du 6 février 2025.

UNIFORM a également déposé les autres marques suivantes : TARA JARMON , TARA JARMON MADEMOISELLE TARA , MADEMOISELLE TARA DESIGNED BY TARA JARMON , TARA JARMON , TARA JARMON , TARA JARMON Bal édition , MADEMOISELLE TARA , BAL EDITION , TARA JARMON


UNIFORM, société par actions simplifiée - 8 bis, rue Dieu - 75010 - PARIS - France


LEGABRAND, - 41 Rue Papety - 13007 - MARSEILLE--7E--ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 28 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467875 - Publication au BOPI 2008-01-28

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2005 n°2280527 - Publication au BOPI 2005-01-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Renouvellement sans limitation le 6 février 2015 n°2578146 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-06

Inscription le 26 février 2020 - Modification d'un mandataire n°781214 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-26

Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; transmission de sons et d'images par satellites ou autres modes de transmission. Education et divertissements radiophoniques ou télévisés publication et édition de livres, de journaux et de revues ; production de films ; location de postes de radio et de télévision ; organisation de jeux et concours en matière d'éducation ou de divertissement. Publicité et marchandisage. Supports d'enregistrement magnétiques disques acoustiques, appareil pour la reproduction du son ou des images. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.