Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOLEC
S.A. " UNIFIRST "

Numéro de dépôt :
98751186
Date de dépôt :
22/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2008

Présentation de la marque DOMOLEC

Déposée le 22 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) " UNIFIRST " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMOLEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) " UNIFIRST " domicilié(e) 15 LES ROCHERS, LA RIVOIRE, 43120 MONISTROL SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CO.FI.JURIS - Cabinet André VIRICEL - France.

La marque DOMOLEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOLEC est expirée depuis le 22 septembre 2008.

" UNIFIRST " a également déposé les autres marques suivantes : ELRIZE , NORVIKA , ADELAÏS , STRÖLL machinestools , KENZAL , TRÜGER , Erode , EXALIGHT , HYSKAL , Swood performance


S.A. " UNIFIRST " - 15 LES ROCHERS, LA RIVOIRE, 43120 MONISTROL SUR LOIRE - France


CO.FI.JURIS - Cabinet André VIRICEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

- outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs - appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. - appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.