APPLE ALP'
Présentation de la marque APPLE ALP'
Déposée le 22 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) unifert france auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APPLE ALP' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque APPLE ALP' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPLE ALP' est expirée depuis le 22 décembre 2013.
unifert france a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06