Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER DES MOUSQUETAIRES
UNIDOR Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
96630886
Date de dépôt :
20/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2006

Présentation de la marque CELLIER DES MOUSQUETAIRES

Déposée le 20 juin 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNIDOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELLIER DES MOUSQUETAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNIDOR domicilié(e) Route de Mont-de-Marsan, 24100 BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 678 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CELLIER DES MOUSQUETAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DES MOUSQUETAIRES est expirée depuis le 20 juin 2006.

UNIDOR a également déposé les autres marques suivantes : LE CANTALOU , LA PEYRIERE , LA SIGNATURE DES CAVES COOPERATIVES DE DORDOGNE , LA FONT SAINT-LAURENT , COMTE DE SAINT-LAURENT , LA PEYRIERE , CELLIER DE FONTAURAIS , LE CANTALOU , PRESTIGE DE CYRANO , CLOS LA PEYRIERE


UNIDOR Société coopérative agricole - Route de Mont-de-Marsan, 24100 BERGERAC - France - SIREN 781678222


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)