Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCINTILLANT
UNIDIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1365314
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
16/05/1996

Présentation de la marque SCINTILLANT

Déposée le 16 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) UNIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « SCINTILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNIDIS domicilié(e) route de La Charité, 18390 SAINT-GERMAIN-DU-PUY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame NOEL Anne-Marie. - France.

La marque SCINTILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCINTILLANT est expirée depuis le 16 mai 1996.

UNIDIS a également déposé les autres marques suivantes : AS DE TREFLE , M MAJOR SUPERMARCHES , (Marque figurative) , DUC JEAN , MANOR , COD , CARAVELLE , CANTAMOUR , TIMBREX , MAYOR


UNIDIS (S.A.) - route de La Charité, 18390 SAINT-GERMAIN-DU-PUY. - France


Madame NOEL Anne-Marie. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Inscription le 26 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174956 - Publication au BOPI 1994-07-26

Inscription - Concession de licence n°30616 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°29841 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juin 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°30616 - Publication au BOPI 1988-06-07

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autre préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.