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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNICORà capital variable
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Domaine de l'ADRECHT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de l'ADRECHT
UNICOR (société coopérative agricole) à capital variable

Numéro de dépôt :
98743790
Date de dépôt :
29/07/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2008

Présentation de la marque Domaine de l'ADRECHT

Déposée le 29 juillet 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNICORà capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine de l'ADRECHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNICORà capital variable domicilié(e) Route d'ESPALION, 12850 ONET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 042 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNICOR - France.

La marque Domaine de l'ADRECHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de l'ADRECHT est expirée depuis le 29 juillet 2008.

UNICORà capital variable a également déposé les autres marques suivantes : SAVEUR DU ROUGIER


UNICOR (société coopérative agricole) à capital variable - Route d'ESPALION, 12850 ONET LE CHATEAU - France - SIREN 321042756


UNICOR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Vin d'appellation d'origine.