Marque enregistrée - Marque en vigueur

NUTALIS
UNICOR, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4107956
Date de dépôt :
16/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/07/2024
NUTALIS de UNICOR

Présentation de la marque NUTALIS

Déposée le 16 juillet 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNICOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NUTALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNICOR domicilié(e) Route d'Espalion, BP 3220 - 12032 - RODEZ cédex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNICOR, M. PAGES Mathieu domicilié(e) Route d'Espalion, BP 3220 - 12032 - RODEZ cédex 9 - France.

La marque NUTALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTALIS arrivera à expiration en date du 16 juillet 2024.

UNICOR a également déposé les autres marques suivantes : NUTALIS , RUTHENES VIANDES , UNIFER , SERVIMA , CADARS RODEZ , PASTY , ALTIMA , TRADITION , RODEZ ABATTOIR , NUTRILIS


UNICOR, Société coopérative agricole - Route d'Espalion, BP 3220 - 12032 - RODEZ cédex 9 - France


UNICOR, M. PAGES Mathieu - Route d'Espalion, BP 3220 - 12032 - RODEZ cédex 9 - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; Produits chimiques destinés à l'industrie (à l'exclusion des matières amylacées et de ses dérivés notamment les protéines), aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; fourrages.