MARQUIS DE LA FAYETTE
Présentation de la marque MARQUIS DE LA FAYETTE
Déposée le 8 mars 1980 par UNICOOP UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS (COOPERATIVE AGRICOLE) 49 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « MARQUIS DE LA FAYETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MARQUIS DE LA FAYETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MARQUIS DE LA FAYETTE est expirée depuis le 8 mars 1990.
UNICOOP UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS (COOPERATIVE AGRICOLE) 49 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12