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Marques déposées par la société UNICOOLAIT UNION DE COOPERATIVES LAITIERES DE LORRAINE ET D'ALSACE
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LE MONT SEBASTIEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MONT SEBASTIEN
UNICOOLAIT UNION DE COOPERATIVES LAITIERES DE LORRAINE ET D'ALSACE

Numéro de dépôt :
1236232
Date de dépôt :
16/05/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2003
LE MONT SEBASTIEN de UNICOOLAIT UNION DE COOPERATIVES LAITIERES DE LORRAINE ET D\'ALSACE

Présentation de la marque LE MONT SEBASTIEN

Déposée le 16 mai 1983 par la société UNICOOLAIT UNION DE COOPERATIVES LAITIERES DE LORRAINE ET D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MONT SEBASTIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNICOOLAIT UNION DE COOPERATIVES LAITIERES DE LORRAINE ET D'ALSACE domicilié(e) Chemin d'Imling, 57400 SARREBOURG (dossier no 2016173) - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 218 190 .

La marque LE MONT SEBASTIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MONT SEBASTIEN est expirée depuis le 16 mai 2003.

UNICOOLAIT UNION DE COOPERATIVES LAITIERES DE LORRAINE ET D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : BLANC DE FRUITS


UNICOOLAIT UNION DE COOPERATIVES LAITIERES DE LORRAINE ET D'ALSACE - Chemin d'Imling, 57400 SARREBOURG (dossier no 2016173) - France - SIREN 776218190


Renouvellement sans limitation le 1 janvier 1900 n°2016173 - Publication au BOPI 1900-01-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Inscription le 6 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194503 - Publication au BOPI 1995-12-06

Beurre, crème, fromages, yaourts, tous produits laitiers.