Marque expirée - Marque en non vigueur

UNIPAC SYSTEME DUO ALTERNATIF
SAS UNICONFORT

Numéro de dépôt :
3448546
Date de dépôt :
01/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2016
UNIPAC SYSTEME DUO ALTERNATIF de UNICONFORT

Présentation de la marque UNIPAC SYSTEME DUO ALTERNATIF

Déposée le 1 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNICONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIPAC SYSTEME DUO ALTERNATIF »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNICONFORT domicilié(e) ESPACE COMMERCIAL FREJORGUES OUEST, RUE CHARLES NUNGESSER,34130 MAUGUIO - 34130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 088 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNICONFORT MONSIEUR LOUNES MENCEUR domicilié(e) ESPACE COMMERCIAL FREJORGUES OUEST, RUE CHARLES NUNGESSER,34130 MAUGUIO - 34130 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIPAC SYSTEME DUO ALTERNATIF est expirée depuis le 1 septembre 2016.

UNICONFORT a également déposé les autres marques suivantes : UNICONFORT , UNICONFORT , UNICONFORT , UNICONFORT LA CHALEUR SOUS CONTRÔLE , UNIPAC SDA SYSTEME DUO ALTERNATIF , STEIMANN


SAS UNICONFORT - ESPACE COMMERCIAL FREJORGUES OUEST, RUE CHARLES NUNGESSER,34130 MAUGUIO - 34130 - France - SIREN 408088474


UNICONFORT MONSIEUR LOUNES MENCEUR - ESPACE COMMERCIAL FREJORGUES OUEST, RUE CHARLES NUNGESSER,34130 MAUGUIO - 34130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Accumulateurs électriques, plaques pour accumulateurs électriques, appareils de contrôle de chaleur, raccordements électriques, résistances électriques, thermostats. Installation et réparation d'appareils de chauffage, de ventilation, de conditionnement de l'air, de réfrigération, de régulation et contrôle de la température.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ou de fluide. Appareils ou installations de climatisation.

Informations techniques sur les normes électriques en vigueur. Travaux de maçonnerie, de plâtrerie ou de plomberie lors des installations des produits précités dans ce paragraphe.

Production d'énergie. (Accumulation, diffusion et contrôle thermique).

Recherche et développement de nouveaux produits. Etude de projets techniques. Décoration intérieure. Conception et esthétique industrielle.