Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONTIGNY
UNICOGNAC S.A. (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
95565180
Date de dépôt :
29/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2015

Présentation de la marque MONTIGNY

Déposée le 29 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) UNICOGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNICOGNAC domicilié(e) 30 AVENUE FOCH,17503 JONZAC (dossier no 2280426) - 17503 - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 850 011 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNICOGNAC S.A. MICHEL VILLEMIN domicilié(e) BP 102, 30 AVENUE FOCH,17503 JONZAC CEDEX (dossier no 2280426) - 17503 - France.

La marque MONTIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONTIGNY est expirée depuis le 29 mars 2015.

UNICOGNAC a également déposé les autres marques suivantes : H de Blainville , JULES GAUTRET INITIAL , D'ALESSAC , ECU D'OR , OCEAVITIS , COMTE DE NEUILLAC , LAURIAC , JULES GAUTRET, LES EXCLUSIFS , Mac Ilroy , #BL


UNICOGNAC S.A. (SOCIETE ANONYME) - 30 AVENUE FOCH,17503 JONZAC (dossier no 2280426) - 17503 - France - SIREN 526850011


UNICOGNAC S.A. MICHEL VILLEMIN - BP 102, 30 AVENUE FOCH,17503 JONZAC CEDEX (dossier no 2280426) - 17503 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Inscription le 4 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°414950 - Publication au BOPI 2005-07-04

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2005 n°2280426 - Publication au BOPI 2005-01-27

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Cognac et Pineau