ANSAC
Présentation de la marque ANSAC
Déposée le 11 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) UNICOGNAC SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ANSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ANSAC arrivera à expiration en date du 11 janvier 2029.
UNICOGNAC SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2132767 - Publication au BOPI 2002-09
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2390572 - Publication au BOPI 2008-11-26
Inscription le 21 décembre 2001 - Erratum;Transmission totale de propriété n°337669 - Publication au BOPI 2001-12-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25
Inscription le 17 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430310 - Publication au BOPI 2006-03-17
Inscription le 17 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430309 - Publication au BOPI 2006-03-17
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2018 n°2701764 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-31