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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNICAL FRANCE
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TURBOGAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURBOGAZ
UNICAL FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95596674
Date de dépôt :
09/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2005

Présentation de la marque TURBOGAZ

Déposée le 9 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) UNICAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TURBOGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNICAL FRANCE domicilié(e) Lotissement artisanal et commercial du Parc de la Sure, 01390 SAINT ANDRE DE CORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 160 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque TURBOGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBOGAZ est expirée depuis le 9 novembre 2005.

UNICAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : UNICAIR


UNICAL FRANCE (société anonyme) - Lotissement artisanal et commercial du Parc de la Sure, 01390 SAINT ANDRE DE CORCY - France - SIREN 332160878


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

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