Déposée le 20 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS),
la marque française « DOSAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIC domicilié(e) Zone Industrielle, 4eme Rue - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 806 408 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque DOSAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNIC, SAS - Zone Industrielle, 4eme Rue - 06510 - CARROS - France - SIREN 958806408
CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2007 n°2357518 - Publication au BOPI 2007-12-06
Renouvellement sans limitation n°2102463 - Publication au BOPI 1998-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46
Inscription le 19 avril 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°521854 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2018 n°2680629 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-03
Percolateurs électriques et non électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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