Marque renouvelée - Marque en non vigueur

3D
UNIA Investments S.à.r.l., Société de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
3232829
Date de dépôt :
24/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2023
3D de UNIA Investments

Présentation de la marque 3D

Déposée le 24 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNIA Investments auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNIA Investments domicilié(e) 19 rue Eugène Ruppert - 2453 - LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 3D est expirée depuis le 24 juin 2023.

UNIA Investments a également déposé les autres marques suivantes : FLEXI-ROLL , CULTIMULCH


UNIA Investments S.à.r.l., Société de droit luxembourgeois - 19 rue Eugène Ruppert - 2453 - LUXEMBOURG - Luxembourg


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Inscription le 27 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601620 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2013 n°2531868 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-04

Machines, à savoir machines agricoles et machines-outils destinées à effectuer des travaux agricoles, outils (parties de machines) d'ameublissement et de labour du sol, ressorts (parties de machines) pour outils de travail du sol. Outils et instruments agricoles actionnés manuellement, outils de préparation de surface et de semis, outils de labour, dents et lames. Machines agricoles automotrices, tracteurs agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.