Déposée le 6 mars 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Uni-Vert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Terre des Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Uni-Vert domicilié(e) chemin d'Espeyran - 30800 - SAINT GILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Uni-Vert, M. CHARDON Jérome domicilié(e) chemin d'Espeyran - 30800 - SAINT GILLES - France.
La marque Terre des Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre des Bio est expirée depuis le 6 mars 2022.
Uni-Vert, EURL - chemin d'Espeyran - 30800 - SAINT GILLES - France
Uni-Vert, M. CHARDON Jérome - chemin d'Espeyran - 30800 - SAINT GILLES - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”. Apéritifs sans alcool ; “ Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Terre des Bio"
