Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOSSIER FAMILIAL
UNI-EDITIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92401632
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2022

Présentation de la marque DOSSIER FAMILIAL

Déposée le 17 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNI-EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOSSIER FAMILIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNI-EDITIONS domicilié(e) 22-24 rue Letellier - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 213 658 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Avocats à la Cour domicilié(e) 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.

La marque DOSSIER FAMILIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOSSIER FAMILIAL est expirée depuis le 17 janvier 2022.

UNI-EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION FAMILIALE , MAISON CREATIVE CREER UNE MAISON QUI ME RESSEMBLE , DETENTE JARDIN JARDINER TOUT SIMPLEMENT , VOYAGES EN HISTOIRE , PAUSE CAMPAGNE RETROUVER SA VRAIE NATURE , PAUSE CAMPAGNE , LE BOUDOIR DES TESTEUSES , EDUSCHOOL , CHIENCHAT & CIE , PEP'S MAG


UNI-EDITIONS, Société par Actions Simplifiée - 22-24 rue Letellier - 75015 - PARIS - France - SIREN 343213658


CABINET GRANGER, Avocats à la Cour - 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-30

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2002 n°2213584 - Publication au BOPI 2002-01-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20

Inscription le 19 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157469 - Publication au BOPI 1993-04-19

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2012 n°2488904 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-13

Affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, journaux, livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, publications et éditions littéraires.Services de publicité, aide administrative et aide à la gestion commerciale apportée aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, journaux gratuits), services d'insertion de messages publicitaires, agences de publicité abonnement pour le compte de tiers à des journaux, des revues, des périodiques.Services de télécommunication y compris agences de presse et d'informations; la communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, télématique; expédition, transmission de dépêches et messages; diffusion de programmes de télévision; émissions radiophoniques et télévisées; diffusion de programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ; services d'émission de télex et de télégrammes; télescriptions, Services d'éducation et de divertissement; cours par correspondance, édition de textes et illustrations; édition d'enregistrements sonores;cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums; montage de programmes radiophoniques et télévisés; publication de livres; organisation de concours et de jeux; spectacles; production et location de films

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.