Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACCESS/ONE
Numéro de dépôt :
1611552
Date de dépôt :
23/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2000
Présentation de la marque ACCESS/ONE
Déposée le 23 août 1990 par la société UNGERMANN-BASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCESS/ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACCESS/ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESS/ONE est expirée depuis le 23 août 2000.
UNGERMANN-BASS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05