Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATELLITE
UNEPAL, SARL

Numéro de dépôt :
92404417
Date de dépôt :
04/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2002

Présentation de la marque SATELLITE

Déposée le 4 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATELLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNEPAL domicilié(e) route de Neuvy, 18100 VIERZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque SATELLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATELLITE est expirée depuis le 4 février 2002.

UNEPAL a également déposé les autres marques suivantes : GX , CHAINELEC


UNEPAL, SARL - route de Neuvy, 18100 VIERZON - France


CABINET ECREPONT Robert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 10 février 2000 - Changement d'adresse n°296546 - Publication au BOPI 2000-02-10

Inscription le 2 septembre 1999 - Changement d'adresse n°284006 - Publication au BOPI 1999-09-02

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Engins de levage et de manutention et notamment potences