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Green City France
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Green City France
UNEP, SYNDICAT

Numéro de dépôt :
3722290
Date de dépôt :
17/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2030
Green City France de UNEP

Présentation de la marque Green City France

Déposée le 17 mars 2010 par UNEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Green City France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est UNEP, SYNDICAT domicilié(e) 60 ter rue Haxo, 75020 Paris - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, unep, Association, M. Teilhol Jean-Philippe domicilié(e) 60 ter rue Haxo, 75020 Paris - France.

La marque Green City France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Green City France arrivera à expiration en date du 17 mars 2030.

UNEP a également déposé les autres marques suivantes : La maison du Paysage , Expert Jardins , Cité Verte France


UNEP, SYNDICAT - 60 ter rue Haxo, 75020 Paris - France


unep, Association, M. Teilhol Jean-Philippe - 60 ter rue Haxo, 75020 Paris - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet partiel n°540351 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Renouvellement sans limitation le 28 février 2020 n°2741336 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-02-28

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