Ville en vert ville en vie
Présentation de la marque Ville en vert ville en vie
Déposée le 19 décembre 2008 par UNEP (SyndicatTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ville en vert ville en vie »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ville en vert ville en vie est expirée depuis le 19 décembre 2018.
UNEP (Syndicat a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22