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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNELVENT
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TRAMONTANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAMONTANE
UNELVENT (SA)

Numéro de dépôt :
95598150
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2005

Présentation de la marque TRAMONTANE

Déposée le 17 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) UNELVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAMONTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNELVENT domicilié(e) Zone Industrielle B.P. no 19, 66301 THUIR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 257 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître ESQUIROL SA FIDAL - France.

La marque TRAMONTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAMONTANE est expirée depuis le 17 novembre 2005.

UNELVENT a également déposé les autres marques suivantes : MIXVENT , UNELVENT - VENTILATION MECANIQUE PONCTUELLE , ECOLE DE VENTILATION , ALBATROS , S&P V.M.P. , SYSTEME MIXVENT : LA VENTILATION MODULAIRE , EUROPAIR , TWIN , V.M.P. , ECOLE DE VENTILATION UNELVENT


UNELVENT (SA) - Zone Industrielle B.P. no 19, 66301 THUIR CEDEX - France - SIREN 309257418


Maître ESQUIROL SA FIDAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Moteurs électriques à usage industriel. Régulateurs (parties de machines) Régulateurs de fonctionnement.Régulateurs de vitesse de machines et de moteurs.Régulateurs de pression (parties de machines.Appareillages de ventilation. Régulateurs de tirage (chauffages). Appareils de chauffage.Appareils de régrigération.Appareils de séchage.Extracteurs d'air.Aérateurs mécaniques ou électriques.Ventilateurs domestiques.Ventilateurs industriels

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.