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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNELVENT
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SYSTEME MIXVENT : LA VENTILATION MODULAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEME MIXVENT : LA VENTILATION MODULAIRE
UNELVENT S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1747369
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
31/10/2001

Présentation de la marque SYSTEME MIXVENT : LA VENTILATION MODULAIRE

Déposée le 31 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) UNELVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « SYSTEME MIXVENT : LA VENTILATION MODULAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNELVENT domicilié(e) Zone Industrielle B.P. 19, 66300 THUIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE - France.

La marque SYSTEME MIXVENT : LA VENTILATION MODULAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME MIXVENT : LA VENTILATION MODULAIRE est expirée depuis le 31 octobre 2001.

UNELVENT a également déposé les autres marques suivantes : MIXVENT , UNELVENT - VENTILATION MECANIQUE PONCTUELLE , TRAMONTANE , ECOLE DE VENTILATION , ALBATROS , S&P V.M.P. , EUROPAIR , TWIN , V.M.P. , ECOLE DE VENTILATION UNELVENT


UNELVENT S.A. (société anonyme) - Zone Industrielle B.P. 19, 66300 THUIR - France


FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-09

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); extracteurs, aérateurs (domestiques ou à usage professionnel), ventilateurs industriels et domestiques, régulateurs (parties de machines, régulateurs de vitesse de machines et moteurs)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.