Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPAIR
UNELVENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
92402671
Date de dépôt :
23/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2002

Présentation de la marque EUROPAIR

Déposée le 23 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) UNELVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNELVENT domicilié(e) Zone Industrielle B.P. 19 Av. Côte Vermeille, 66300 THUIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 257 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE M. ESQUIROL - France.

La marque EUROPAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPAIR est expirée depuis le 23 janvier 2002.

UNELVENT a également déposé les autres marques suivantes : MIXVENT , UNELVENT - VENTILATION MECANIQUE PONCTUELLE , TRAMONTANE , ECOLE DE VENTILATION , ALBATROS , S&P V.M.P. , SYSTEME MIXVENT : LA VENTILATION MODULAIRE , TWIN , V.M.P. , ECOLE DE VENTILATION UNELVENT


UNELVENT (S.A.) - Zone Industrielle B.P. 19 Av. Côte Vermeille, 66300 THUIR - France - SIREN 309257418


FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE M. ESQUIROL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Moteurs électriques à usage industriel Régulateurs de fonctionnement Appareils de chauffage Appareils de réfrigération Appareils de séchage Extracteurs d'air Aérateurs mécaniques ou électriques Ventilateurs domestiques Ventilateurs industriels Appareillages de ventilation

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.