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Marques déposées par l'association loi 1901 Unef tendance Pour une Confédération de la Jeunesse Scolarisée
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C J S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C J S
Unef tendance Pour une Confédération de la Jeunesse Scolarisée Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
95556061
Date de dépôt :
30/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2005

Présentation de la marque C J S

Déposée le 30 janvier 1995 par l'association loi 1901 Unef tendance Pour une Confédération de la Jeunesse Scolarisée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C J S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 Unef tendance Pour une Confédération de la Jeunesse Scolarisée domicilié(e) Siège social: 5 Rue de Tracy, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UPCJS - France.

La marque C J S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C J S est expirée depuis le 30 janvier 2005.


Unef tendance Pour une Confédération de la Jeunesse Scolarisée Association Loi 1901 - Siège social: 5 Rue de Tracy, 75002 PARIS - France


UPCJS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Produits de l'imprimerie Service de clubs divertissement ou éducation Organisation et conduite de colloques Organisation et conduite de conférence Information en matière d'éducation organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif information en matière de divertissement Divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.