UNECESSARY NOISE PROHIBITED SARL ERIC MOUQUET MUSIC
Numéro de dépôt :
95571144
Date de dépôt :
10/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2005
Présentation de la marque FOREST HYMN
Déposée le 10 mai 1995 par UNECESSARY NOISE PROHIBITED et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERIC MOUQUET MUSIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FOREST HYMN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-24 du 16 juin 1995.
Les déposants sont UNECESSARY NOISE PROHIBITED, domicilié(e) 74 rue Jordaens, 59000 LILLE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERIC MOUQUET MUSIC domicilié(e) 10 avenue de la Gare, 59151 ARLEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France.
La marque FOREST HYMN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNECESSARY NOISE PROHIBITED - 74 rue Jordaens, 59000 LILLE - France
SARL ERIC MOUQUET MUSIC - 10 avenue de la Gare, 59151 ARLEUX - France - SIREN 3
Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; clichés; cartes, posters, livres, imprimés, catalogues.Vêtements, chaussures, chapellerie.Epinglettes non en métaux précieux, boutons
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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