Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIXEM
UNEAL, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3997154
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2023
ELIXEM de UNEAL

Présentation de la marque ELIXEM

Déposée par voie électronique le 11 avril 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELIXEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNEAL domicilié(e) 1 RUE MARCEL LEBLANC, BP 159 - 62054 - SAINT-LAURENT-BLANGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 110 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISEXPERT, domicilié(e) 104 rue Esquermoise - 59800 - LILLE - France.

La marque ELIXEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIXEM est expirée depuis le 11 avril 2023.

UNEAL a également déposé les autres marques suivantes : Le coduno une spécialité de la Collégiale , L'AGRICULTURE PAR NATURE , JeanRégal le gourmand , Délic'ochon , Algo' alliance , Nouveau Délic'ochon le porc artisan , Tante Clémence l'EXIGENCE DU GOÛT , le porc artisan


UNEAL, Société Coopérative Agricole - 1 RUE MARCEL LEBLANC, BP 159 - 62054 - SAINT-LAURENT-BLANGY - France - SIREN 385110234


JURISEXPERT, - 104 rue Esquermoise - 59800 - LILLE - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795299 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Semences de céréales à paille et de protéagineux.