Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BATEAUX-CRÈCHES “ UNE SOURIS VERTE… ”
Association “ Une Souris Verte… ” (loi 1901)

Numéro de dépôt :
3242932
Date de dépôt :
27/08/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/08/2013
LES BATEAUX-CRÈCHES “ UNE SOURIS VERTE… ” de Une Souris Verte…

Présentation de la marque LES BATEAUX-CRÈCHES “ UNE SOURIS VERTE… ”

Déposée le 27 août 2003 par l'association loi 1901 Une Souris Verte… auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES BATEAUX-CRÈCHES “ UNE SOURIS VERTE… ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Une Souris Verte… domicilié(e) 7, rue Gresset,44000 Nantes - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association “ Une Souris Verte… ” domicilié(e) 7, rue Gresset,44000 Nantes - 44000 - France.

La marque LES BATEAUX-CRÈCHES “ UNE SOURIS VERTE… ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BATEAUX-CRÈCHES “ UNE SOURIS VERTE… ” est expirée depuis le 27 août 2013.

Une Souris Verte… a également déposé les autres marques suivantes : ENFANT DIFFERENT


Association “ Une Souris Verte… ” (loi 1901) - 7, rue Gresset,44000 Nantes - 44000 - France


Association “ Une Souris Verte… ” - 7, rue Gresset,44000 Nantes - 44000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Crèches d'enfants. Hébergement temporaire. Services de restauration (alimentation). Gestion des affaires commerciales. travaux de bureau. Conseils en organisation et direction des affaires. Education, formation, divertissement. Services de loisirs, publication de livres, production de films sur bandes videos. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, Reservation de places de spectacles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.