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Marques déposées par l'association loi 1901 Une Souris Verte
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ENFANT DIFFERENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENFANT DIFFERENT
Association Une Souris Verte

Numéro de dépôt :
4375447
Date de dépôt :
11/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2027
ENFANT DIFFERENT de Une Souris Verte

Présentation de la marque ENFANT DIFFERENT

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2017 par l'association loi 1901 Une Souris Verte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENFANT DIFFERENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Une Souris Verte domicilié(e) 19 rue des trois pierres - 69007 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Une Souris Verte, Claudine Lustig domicilié(e) 19 rue des trois pierres - 69007 - LYON - France.

La marque ENFANT DIFFERENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENFANT DIFFERENT arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.

Une Souris Verte a également déposé les autres marques suivantes : LES BATEAUX-CRÈCHES “ UNE SOURIS VERTE… ”


Association Une Souris Verte - 19 rue des trois pierres - 69007 - Lyon - France


Association Une Souris Verte, Claudine Lustig - 19 rue des trois pierres - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

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