Déposée le 12 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) UNE RAISON d'ETRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GENERAL PURPOSE GARMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-46 du 17 novembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNE RAISON d'ETRE domicilié(e) 127, Rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 045 560 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNE RAISON d'ETRE - France.
La marque GENERAL PURPOSE GARMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592106.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERAL PURPOSE GARMENT est expirée depuis le 12 octobre 2005.
UNE RAISON d'ETRE a également déposé les autres marques suivantes : UNE RAISON D ÊTRE
UNE RAISON d'ETRE S.A. - 127, Rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 395045560
UNE RAISON d'ETRE - France
Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°310006 - Publication au BOPI 2000-10-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures chapellerie. Parfumerie, cosmétique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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