Présentation de la marque UNE MOUETTE DANS LA CUISINE MADE IN NORMANDY
Déposée le 7 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Une Mouette dans la Cuisine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « UNE MOUETTE DANS LA CUISINE MADE IN NORMANDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Une Mouette dans la Cuisine domicilié(e) 170 Chemin des Perrées - 14100 - NOROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 864 036 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Une Mouette dans la Cuisine, Mme Crossard Maud domicilié(e) 170 Chemin des Perrées - 14100 - NOROLLES - France.
La marque UNE MOUETTE DANS LA CUISINE MADE IN NORMANDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123743.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE MOUETTE DANS LA CUISINE MADE IN NORMANDY arrivera à expiration en date du 7 octobre 2024.
Une Mouette dans la Cuisine, SARL - 170 Chemin des Perrées - 14100 - NOROLLES - France - SIREN 510864036
Une Mouette dans la Cuisine, Mme Crossard Maud - 170 Chemin des Perrées - 14100 - NOROLLES - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Inscription le 7 février 2017 - Rejet partiel n°694049 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ; viande bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Porc de Normandie ” ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Normandie ” ; fromages bénéficiant de l'appellation géographique protégée “ Camembert de Normandie ”.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Cidres bénéficiant de l'IGP “ Cidre de Normandie ou Cidre Normand ” ; eau de vie bénéficiant de l'appellation d'origine réglementée “ Eaux de vie de Normandie ou Eaux de vie de Poire de Normandie ” ; pommeaux bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Pommeau de Normandie ” ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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